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homme clé
Avec Wargny,
protégez vos collaborateurs
Le contrat Homme clé est une assurance contractée par une entreprise (souscripteur et payeur de prime) et dont elle est elle-même bénéficiaire. L’assuré est une personne importante pour l’entreprise
Elle vise à pallier l’absence de l’individu assuré sans qui l’entreprise ne peut pas survivre. Ce n’est pas forcément un dirigeant mais ça peut également être un individu qui détient un savoir-faire particulier (exemple d’homme clé : le gérant d’une société, le boulanger dans une boulangerie, …)
L’objectif est donc de compenser le préjudice subi en cas de perte de l’homme clé, momentanément (incapacité, invalidité) ou définitivement (décès). L’indemnisation permettra de compenser la perte d’exploitation (maintenir les emplois, de pallier à la baisse du chiffre d’affaires, de financer l’embauche d’un nouveau collaborateur, etc.)
Ce contrat peut prendre une forme alternative, on l’appelle la garantie protection des associés. En cas de disparition d’un associé, des difficultés peuvent survenir vis-à-vis des héritiers (financiers et relationnels) et ces difficultés peuvent empêcher l’associé survivant de continuer son activité avec pérennité. Ce contrat permettra alors au survivant de racheter aux héritiers la part de l’associé défunt.
Wargny Assurances est là pour vous aiguiller et vous proposer le contrat le plus adapté à vos besoins.
Le capital à assurer se définit en fonction des frais qu’engendreront la disparition de l’homme clé mais aussi de la société elle-même (chiffre d’affaires, marge brute…). Déterminer le capital à assurer est une étape importante et parfois il est nécessaire de faire appel à l’expert-comptable de la société pour être le plus précis possible (grâce aux documents financiers de la société)
De même pour les associés, il faut définir ce que chaque associé représente et les frais qu’engendreront d’un point de vu professionnel son décès.
En fonction de la société souscriptrice, du capital à assurer et surtout du profil de l’assuré, Wargny Assurances cherchera la compagnie la plus adaptée à votre situation.
Le coût de l’assurance ne doit pas être le seul critère de sélection d’un contrat.
Il faut penser à d’autres facteurs comme :
- les exclusions du contrat. Par exemple, si vous exercez des sports à risques comme l’alpinisme ou le kitesurf, ou si vous voyagez effectuer régulièrement des voyages à l’étranger dans le cadre professionnel
- les formalités médicales à l’adhésion. Si vous avez des antécédents médicaux, il est parfois plus simple de répondre à un simple questionnaire santé que d’effectuer un électrocardiogramme… et cela dépend de chaque compagnie. Certaines sont plus souples que d’autres.
Le montant de la cotisation dépendra du capital à assurer et de votre profil (profession et statut), votre âge et votre état de santé (fumeur ou non, et autres).
Des formalités médicales sont requises en fonction de capital et de l’âge. Dans certains cas, seul un questionnaire de santé sera nécessaire
Une question ? Des réponses.
- Extrait de k-bis de la société
- Si capital élevé, documents financiers tel qu’un bilan, avis d’imposition
- Pièce d’identité
- RIB professionnel pour le paiement des cotisations
Les formalités médicales dépendent de l’âge de l’assuré et du capital à assurer. On ne peut pas les éviter. Au mieux, il peut n’y avoir qu’un questionnaire de santé.
Le contrat peut être résilié chaque année à la date d’échéance principale, le plus souvent le 01/01 de chaque année. Tout en respectant un préavis de 2 mois au plus pour adresser une demande de résiliation signée en courrier recommandé avec accusé réception.
Ou hors échéance principale sur présentation d’un justificatif si l’homme clé quitte la société, ou si la société est liquidée
La demande doit être faite sur papier à en-tête de la société et signée par le représentant de la société
Le bénéficiaire de ce contrat est l’entreprise souscriptrice et payeur de prime.
Autrement, il est possible que ce soit les associés si cette formule a été retenue lors de la souscription du contrat
Les cotisations ne sont pas déductibles au titre de la Loi Madelin.
Les cotisations représentent une charge d’exploitation et sont déductibles par l’entreprise l’année de leur versement
Pour les associés, les cotisations sont réintégrées dans la rémunération et soumise à l’impôt
L’indemnité versée à l’entreprise entre dans le résultat fiscal et est donc soumise à l’imposition.
Par ailleurs, le profit exceptionnel qui pourrait en résulter peut être réparti par parts égales sur l’année de sa réalisation et sur les 4 années suivantes
Pour les associés, le capital est exonéré des droits de succession dans la limite des dispositions légales en vigueur
Dès une cigarette vous êtes considéré comme fumeur.
Un non-fumeur est une personne n’ayant pas fumé pendant 24 mois minimum. Un test de cotinine urinaire est demandé pour les non-fumeurs afin de vérifier la véracité de la déclaration
Vous devez déclarer être fumeur. Cependant, il est possible dans certaines compagnies de revenir sur les déclarations par la suite. C’est-à-dire que si vous déclaré fumer à l’adhésion puis par la suite vous arrêtez de fumer pendant plus de 24 mois, alors vous pourrez faire une demande auprès de la compagnie afin de revoir votre cotisation en tarif non-fumeur
Les contrats sont irrévocables. Aucune modification ne peut être effectuée en votre défaveur.
En vous rendant dans des centres agréés par la compagnie d’assurance vous n’avez rien à payer.
Si vous effectuer les formalités chez les praticiens/laboratoires de votre choix, vous pourrez vous faire rembourser les frais par la compagnie sur présentation de factures acquittées (selon le tableau de remboursement de la compagnie)
Les résultats d’examens ont une durée de validité qui diffère selon les compagnies (entre 3 et 12 mois généralement). C’est donc envisageable mais cela reste à confirmer selon la compagnie retenue. Par ailleurs, il s’agit seulement des résultats d’examens qui n’ont pas nécessités de compléter des formulaires propres à la compagnie (par exemple, bilan sanguin, cotinine urinaire). Le questionnaire de santé ou le rapport médical sont des documents propres à chaque compagnie, vous ne pouvez donc pas les réutiliser.
La cotisation évolue chaque année en fonction de l’augmentation du plafond annuel de la sécurité sociale (indexation).
Santé
Ensemble, mettons en place votre mutuelle et couvrons vos frais de santé et vos dépenses du quotidien.
Prévoyance
Ensemble, mettons en place votre prévoyance pour vous protéger en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité mais aussi vos proches en cas d’accident grave (invalidité, décès).
Retraite
Ensemble, préparons et optimisons votre retraite ainsi que votre fiscalité avec des solutions adaptées et grâce au dispositif Madelin.
Assurance Vie
Ensemble préparons votre avenir en mettant en place une épargne sur le moyen/long terme ou pour épargner de manière régulière, tout en bénéficiant d’un régime fiscal favorable.
Responsabilité des Dirigeants
Ensemble protégeons votre avenir en limitant votre responsabilité civile ou pénale à titre personnel, même si vous agissez dans l’exercice de votre fonction.